Mentions Légales

Propriétaire et éditeur du site www.tdmi.fr :

SARL TDMI


N°Siren :

442-886-115


Création Graphique :

Stéphane Deluce www.baboon.fr


Hébergement :

Société OVH.com – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix.




 

 

Droits d’auteur :


Le site www.tdmi.fr constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, www.tdmi.fr bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.


Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par Sarl TDMI.


Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.


Informatiques & Libertés :


Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi . Informatique et Libertés. ).